Par délibération en date du 30/01/2021, le conseil municipal a pris acte d'une révision simplifiée du PLU.
Le pLan local d'urbanisme a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.
Le plan de zonage d'assainissement pluvial a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.
Le droit de préemption urbain a été instauré par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.
Le RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUETEUR est également consultable en mairies aux horaires d'ouverture.
Les documents du PLU de Vair-sur-Loire sont consultables ci dessous :
cartographies :
- plan global de Vair-sur-Loire
- Informations complémentaires plan global de Vair-sur-Loire
- plan de zonage n°1/4 - Nord/Ouest
- plan de zonage n°2/4 - Nord/Est
- plan de zonage n°3/4 - Sud/Ouest
- plan de zonage n°4/4 - Sud/Est
- plan global St Herblon
- plan global Anetz
Rapport de présentation :
Documents :
- liste des pièces
- Orientations d'aménagements et de programmation (OAP)
- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
- Règlement
- Résumé non technique
Pièces annexes : liste des annexes
- Annexe 1 - annexe sanitaire
- Annexe 2 - zone d'exposition au bruit
- Annexe 3 - zone à risque d'exposition au plomb
- Annexe 4 - diagnostic zones humides ZA des Merceries
- Annexe 5 - diagnostic écologique ZA des Merceries
- Annexe 6 - schéma du réseau eau potable
- Annexe 7 - schéma du réseau eaux usées
- Annexe 8 - cartographie du PPRI Loire Amont
- Annexe 9 - règlement du PPRI Loire Amont
- Annexes 10 - servitudes d'utilité publique : annexe 10.1 ; annexe 10.2 ; annexe 10.3 ; annexe 10.4 ; annexe 10.5 ; annexe 10.6 ; annexe 10.7
- Annexes 11 - schéma directeur des eaux pluviales : annexe 11.1 ; annexe 11.2 ; annexe 11.3 ; annexe 11.4
- Annexes 12 - bois ou forêt
- Annexes 13 - zonage d'assainissement : annexe 13.1 ; annexe 13.2
Délibérations du conseil municipal
Vous pouvez télécharger les documents ci dessous :
- délibération du 06/05/2019 arrêtant le projet
- délibération du 05/03/2018 - instauration du sursis à statuer
- délibération du 05/03/2018 - débat sur les orientations générales
- délibération du 06/06/2016 - Prescriptions du plan local d'urbanisme
- Arrêté du périmètre de droit de préemption
