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Par délibération en date du 30/01/2021, le conseil municipal a pris acte d'une révision simplifiée du PLU.

 Dossier de mise à disposition du public :

 

Le pLan local d'urbanisme a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du  16 décembre 2019.

Le plan de zonage d'assainissement pluvial a été approuvé par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.

Le droit de préemption urbain a été instauré par délibération du conseil municipal en date du 16 décembre 2019.

 

Les documents du PLU de Vair-sur-Loire sont consultables ci dessous : 

cartographies :

 Rapport de présentation :

  Documents :

  Pièces annexes : liste des annexes

 

Délibérations du conseil municipal 

Vous pouvez télécharger les documents ci dessous :

- délibération du 06/05/2019 arrêtant le projet

- délibération du 05/03/2018 - instauration du sursis à statuer

- délibération du 05/03/2018 - débat sur les orientations générales

- délibération du 06/06/2016 - Prescriptions du plan local d'urbanisme

- Arrêté d'enquête publique

- Arrêté du périmètre de droit de préemption